conditions générales

  • Aucune recherche ne commencera sans l’accord écrit du client.
  • Le généalogiste s’engage à respecter son obligation de moyens et la confidentialité des informations transmises par son client en disposition de l’art. 9 du code civil concernant le droit au respect de la vie privée et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Certaines archives peuvent être lacunaires, soit parce qu’elles ont été détruites, qu’elles n’existent pas ou ne sont pas communiquées par souci de préservation. D’où l’obligation de moyens et non de résultats du généalogiste.
  • Par conséquence, toute recherche effectuée est due, le généalogiste justifiera de son temps et des motifs de non aboutissement de sa recherche.
  • Le client s’engage à fournir tout élément en sa possession à la signature du devis afin d’éviter au généalogiste des recherches inutiles pouvant engendrer une perte de temps préjudiciable au résultat final.
  • Toute modification, ajout ou suppression ultérieurs fera l’objet d’un avenant dûment signé par les deux partie.

tarifs

  • Recherche à l’acte (date et lieu connus) .................... 8 €
  • Acte notarié ........................................................ 12 €
  • Recherche ponctuelle ............................................ 25 €
  • Tarif demi-journée ................................................ 90 €
  • Tarif journée ...................................................... 170 €
  • Forfait possible en fonction du type de recherche
  • Facilité de paiement à partir de 250 €

Ces prix s’entendent pour les départements 01 – 64 – 65
Pour les autres départements, rajouter les frais de déplacement, et d'hôtels si besoin.

Nos tarifs comprennent :

  • Recherches
  • Déplacement pour les départements 01 – 64 – 65
  • Frais de photocopies et / ou reproduction photo numérique
  • Rédaction d’un compte-rendu détaillé
  • Transcription des actes si nécessaire
  • Frais postaux

Devis gratuit

contact

Véronique Bouteyre
Rhône-Alpes - Franche-Comté
Passage Laresse
01350 Culoz
04 79 81 47 62
Veronique.Bouteyre@gene-passion.eu

Pascale Chédeau
Midi-Pyrénées - Espagne
7 route des Pyrénées
65500 Sanous
05 62 31 65 38
Pascale.Chedeau@gene-passion.eu

Site optimisé pour une résolution de 1024x768
Réalisation Philippe Scherpereel - infographiste / développeur - http://scherpereel.free.fr